Résultats de recherche
139 résultat(s)
2024
casiers C2-7 à C2-9 et
Mis à jour le 26/06/2024
Préfet
de la Somme
Consultation du public par voie électronique
Commune : Fontaine-Sous-Montdidier Exploitants : S.A.R.L. FRAMI'OEUF et S.C.E.A. DES (...)
Mis à jour le 24/06/2024
Préfet
de la Somme
Vidéoprotection
L’utilisation de la vidéoprotection est encadrée par la loi pour apporter aux citoyens les garanties fondamentales à (...)
Mis à jour le 21/06/2024
![](/var/ide_site/storage/images/actions-de-l-etat/securite-et-protection-de-la-population/securite-publique/videoprotection/21786-37-fre-FR/Videoprotection_listitem.jpg)
Préfet
de la Somme
DÉCLARATION D'ACCESSIBILITÉ
'État en Meurthe-et-Moselle” : https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ ainsi que sur l’ensemble des sites internet départementaux de (...)
Mis à jour le 21/06/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques et décisions
AVANCEMENT DES DEMANDES D'AUTORISATION PRÉALABLE À LA MISE EN SERVICE DE PARCS (...)
Mis à jour le 20/06/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques
'enquête publique : du 23 février 2021 à 9 heures au 6 avril 2021 à 18 (...)
Mis à jour le 19/06/2024
Préfet
de la Somme
Enquêtes publiques et décisions
étude d'impact partie 1 partie 2 partie 3 partie 4 résumé de l'étude (...)
Mis à jour le 18/06/2024
Préfet
de la Somme
2024
ORCHIDEE FRANCE - Commune de CONTY - Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté de mise en demeure du 9 novembre (...)
Mis à jour le 14/06/2024
Préfet
de la Somme
La Charte de la laïcité dans les services publics
dans les services publics a été adoptée à l'occasion du comité interministériel de la laïcité du
Mis à jour le 12/06/2024
![](/var/ide_site/storage/images/actions-de-l-etat/citoyennete-elections/la-charte-de-la-laicite-dans-les-services-publics/323191-1-fre-FR/La-Charte-de-la-laicite-dans-les-services-publics_listitem.png)